Conseil d'administration
HUGLO Damien Président |
Service de médecine nucléaire Hôpital Huriez, CHU de Lille 59037 LILLE cedex |
Tél : 03 20 44 67 93 Fax : 03 20 44 47 88 damien.huglo@chru-lille.fr |
LE JEUNE Florence Secrétaire Générale |
Médecine Nucléaire Centre Eugène Marquis Avenue de la Bataille Flandres-Dunkerque CS 44229, 35042 RENNES cedex |
Tél : 02 99 25 30 80 Fax : 02 99 25 32 30 f.lejeune@rennes.unicancer.fr |
PAYOUX Pierre Trésorier |
HOPITAL PURPAN, Service de Médecine Nucléaire, Place du Docteur Baylac 31059 TOULOUSE CEDEX |
Tél : 05 61 77 21 29 Fax : 05 61 77 75 92 payoux.p@chu-toulouse.fr< |
ABGRAL Ronan | Hôpital A.Morvan Service de Médecine Nucléaire 2 Avenue Foch 29609 BREST cedex |
Tél : 02 98 22 33 27 Fax : 02 98 22 39 64 pierre-yves.salaun@chu-brest.fr |
PREVOT-BITOT Nathalie | Service de Médecine Nucléaire, Hôpital Nord CHU de Saint Etienne, 42055 Saint Etienne cedex 02 |
Tél : 04 77 12 06 56 nathalie.prevot@univ-st-etienne.fr |
BODET-MILIN Caroline | Service de médecine nucléaire Hotel Dieu, Place Alexis Ricordeau – 44093 Nantes Cedex 1 |
Tél : 02 40 08 41 36 Fax : 02 40 08 42caroline.milin@chu-nantes.fr |
LUSSEY-LEPOUTRE Charlotte | Service de Médecine Nucléaire, Groupe Hospitalier Pitié-Salpêtrière 47-83 boulevard de l’Hôpital, 75651 PARIS Cedex 13 |
Tél : 01 42 17 62 81 Fax : 01 42 17 62 92 charlotte.lussey@inserm.fr |
BLONDET Cyrille | CHU de Strasbourg Nouvel Hôpital Civil Pôle d’Imagerie 1 place de l’Hôpital – B.P. 426 – 67091 Strasbourg Cedex |
Tél : 03 69 55 11 86 ou 06 67 86 99 61 cyrille.blondet@chru-strasbourg.fr |
MARIANO-GOULART Denis | Service central de Médecine Nucléaire de Lapeyronie CHU de Montpellier 191 av. du Doyen Giraud, 34295 Montpellier cedex 5 |
Tél : 04 67 33 84 64 ou 04 67 33 95 17 Fax : 04 67 33 84 65 d-mariano_goulart@chu-montpellier.fr |
DURAND Emmanuel | Biophysique et Médecine Nucléaire 78 rue du Général Leclerc, 94275 LE KREMLIN BICETRE cedex |
Tél : 01 45 21 25 07 Fax : 01 45 21 21 12 emmanuel.durand@u-psud.fr |
COTTEREAU Anne Ségolène | Service de Médecine Nucléaire, Hôpital Cochin, APHP Paris Centre, 75014 Paris | Tél : 01 58 41 22 04 annesegolene.cottereau@gmail.com |
Règlement d'intérieur
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Collège National des Enseignants de Biophysique et Médecine Nucléaire » (CNEBMN) dont l’objet est d’étudier les problèmes posés par l’enseignement et la recherche en biophysique et en médecine nucléaire dans les Unités de Formation et de Recherches médicales dépendant des universités françaises et de représenter les enseignants de biophysique et de médecine nucléaire auprès des autorités nationales.
Il sera à disposition de l’ensemble des membres et de chaque nouvel adhérent, sur le site du CNEBMN (https://cnebmn.org/).
Titre I : Charte éthique
Article 1.
Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, que ce soit dans l’association ou en dehors.
Les membres s’efforceront de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet.
Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.
Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse et écrite du président ou du conseil d’administration.
Titre II : Membres
Article 2 – Composition
L’association CNEBMN est composée des membres suivants :
Membres adhérents : enseignants titulaires de “Biophysique et Médecine Nucléaire” des différentes Unités de Formation et de Recherche dépendant des universités françaises ayant fait acte de candidature, ou, sous réserve de l’approbation de chacune des candidatures par le Conseil d’Administration de l’Association :
– les enseignants non titulaires de la discipline “Biophysique et Médecine Nucléaire” ;
– toute personne ayant des activités d’enseignement ou de recherche dans les domaines de la biophysique ou de la médecine nucléaire.
Membres émérites : anciens enseignants titulaires de “Biophysique et Médecine Nucléaire” souhaitant adhérer à l’association.
Article 3 – Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’Assemblée Générale selon la procédure suivante :
Pour l’année 2024, le montant de la cotisation des membres adhérents est fixé à 50 euros pour les membres PU-PH et 30 euros pour les autres membres titulaires. Le versement de la cotisation peut être réalisé en ligne sur le site de l’association (https://cnebmn.org/), par chèque à l’ordre du CNEBMN ou par virement bancaire.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Les membres émérites et les membres juniors non titulaires (Chefs de clinique, assistants hospitalo-universitaires, praticiens hospitalo-universitaires) paient une cotisation réduite.
Pour l’année 2024, le montant de cette cotisation réduite est fixé à 10 euros.
Article 4 – Exclusion
L’absence de paiement de la cotisation annuelle deux années successives peut déclencher une procédure d’exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration à la majorité, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
Article 5 – Démission, Décès, Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser par mail ou par courrier sa décision au secrétaire du CNEBMN.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.
Titre III : Fonctionnement de l’association
Article 6 – Le conseil d’administration
Conformément aux articles 7 et 8 des statuts de l’association, le Conseil d’Administration (CA) est constitué de 10 ou 11 membres avec voix délibérative, 10 membres élus par l’Assemblée Générale et le Coordonnateur National du DES de Médecine Nucléaire s’il n’est pas membre élu du CA.
Toute personne peut être invitée par le CA à participer aux séances avec voix consultative.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
Le CA se réunit au minimum 6 fois par an.
L’ordre de jour est établi conjointement par le Président et le Secrétaire Général.
L’ordre du jour est adressé aux membres du CA au moins 24 heures avant la réunion du CA. Tout membre du CA peut demander à mettre à l’ordre du jour un sujet rentrant dans le domaine d’intérêt du CNEBMN.
La réunion peut être téléphonique, par visioconférence ou présentielle, en particulier lors de l’Assemblée Générale du CNEBMN ou des Journées Françaises de Médecine Nucléaire.
Après chaque réunion, un compte rendu est rédigé.
Article 7 – Le bureau
Conformément à l’article 6 des statuts de l’association, le bureau est constitué d’un Président élu par le CA à la majorité simple de ses membres présents ou représentés, d’un Secrétaire Général et d’un Trésorier, proposés par le Président et validés par les membres présents ou représentés du CA.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
Le Président et le Secrétaire Général élaborent conjointement l’ordre du jour du CA.
Un compte rendu est rédigé par le Secrétaire Général, par défaut par un secrétaire de séance et soumis au CA pour validation.
Le Président et le Secrétaire Général élaborent conjointement l’ordre du jour les Assemblées Générales Ordinaire et/ou Extraordinaire et le soumettent au CA.
Un compte rendu est rédigé par le Secrétaire Général, par défaut par un secrétaire de séance et soumis au CA pour validation.
Dans le cadre du RGPD, le Secrétaire Général est responsable du registre de traitement des données.
Le Président présente annuellement le bilan de l’association lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Le Président représente le CNEBMN dans toutes les structures ou instances.
Le Trésorier est garant de la tenue de la comptabilité. Il présente chaque année un rapport de gestion annuelle lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Article 8 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 5 des statuts de l’association, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.
Seuls les membres à jour de cotisation sont autorisés à voter.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
Les convocations sont envoyées aux membres au minimum quinze jours avant la date de réunion de l’Assemblée Générale.
Son ordre du jour est fixé par le CA.
Tout membre ou toute personne peut saisir d’un problème l’un des membres du CA au moins dix jours à l’avance pour inscription à l’ordre du jour et délibération lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Le vote des résolutions peut s’effectuer par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance à la demande d’au moins 20 % des membres présents.
Article 9 – Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts ou dissolution de l’Association.
L’ensemble des membres de l’association seront convoqués selon la même procédure que pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
Le vote des résolutions peut s’effectuer par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance à la demande d’au moins 20 % des membres présents.
Les votes par procuration sont autorisés.
Elle statue à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Titre IV : Dispositions diverses
Article 10 – Relations institutionnelles du collège
La sous-section 43-01 du CNU est une émanation du collège.
Le collège est membre de droit du CNP de médecine nucléaire.
Le collège est adhérent du CNCEM (Coordination Nationale des Collèges des Enseignants en Médecine).
Le collège est invité permanent aux réunions de bureau et aux CA de la SFMN.
Article 11 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est établi par le conseil d’administration, conformément à l’article 8 des statuts.
Il doit être soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Le nouveau règlement intérieur s’appliquera lors de l’entrée en vigueur de la modification des statuts prévue lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire de juin 2020 et sera à disposition de l’ensemble des membres et de chaque nouvel adhérent, sur le site du CNEBMN (https://cnebmn.org/) sous un délai de 30 jours suivant la date d’entrée en vigueur.
Toute modification ultérieure du règlement intérieur devra être validée lors d’une Assemblée Générale Ordinaire, à la majorité des membres présents ou représentés à jour de cotisation.
Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.
Statuts
(modifications adoptées le 22 juin 2020 et le 4 avril 2024)
Il est formé entre les Enseignants en Biophysique et Médecine Nucléaire, dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 juin 1901, une association qui prend le nom de :
” Collège National des Enseignants de Biophysique et Médecine Nucléaire “
et dont le siège social est fixé à :
Maison de la Médecine Nucléaire
4 Rue René Barthélémy, 92120 Montrouge
Article 1 : OBJET
Le Collège a pour objet d’étudier les problèmes posés par l’enseignement et la recherche en biophysique et en médecine nucléaire dans les Unités de Formation et de Recherches médicales dépendant des universités françaises et de représenter les enseignants de biophysique et de médecine nucléaire auprès des autorités nationales.
Le Collège n’a aucune activité lucrative, religieuse ou politique.
Le Collège agit en étroite concertation avec les autres instances représentant la biophysique et la médecine nucléaire en vue de toute action favorisant les objectifs précédents. Les modalités de cette coopération seront précisées dans le règlement intérieur prévu à l’article 8 des présents statuts.
Article 2 : DUREE
La durée de l’Association est illimitée.
Article 3 : COMPOSITION
L’Association se compose de l’ensemble des enseignants titulaires de “Biophysique et Médecine Nucléaire” des différentes Unités de Formation et de Recherche dépendant des universités françaises ayant fait acte de candidature et à jour de cotisation.
Peuvent également adhérer à l’Association, sous réserve de l’approbation de chacune des candidatures par le Conseil d’Administration de l’Association :
– les enseignants non titulaires de la discipline “Biophysique et Médecine Nucléaire” ;
– toute personne ayant des activités d’enseignement ou de recherche dans les domaines de la biophysique ou de la médecine nucléaire.
Les membres de l’Association s’engagent à respecter les présents statuts et le règlement intérieur.
Article 4 : RESSOURCES
Les ressources de l’Association sont constituées par :
- les cotisations de ses membres dont le montant est fixé en Assemblée Générale
- des produits financiers
et de toutes autres ressources non interdites par la règlementation.
L’Association s’engage à rester indépendante des entreprises fabriquant ou distribuant des produits de santé mentionnés dans la cinquième partie du Code de la Santé Publique.
Il est tenu une comptabilité conforme à la règlementation en vigueur.
Le patrimoine de l’Association répond seul des engagements régulièrement contractés en son nom et des condamnations quelconques qui pourraient être prononcées contre elle, sans qu’aucun membre du Conseil d’Administration ne puisse être responsable sur ses biens personnels.
En cas d’obligation, l’Assemblée générale de l’Association désigne un Commissaire aux comptes titulaire et un commissaire aux comptes suppléant. Leur mandat est de 6 ans renouvelable.
Article 5 : ASSEMBLEE GENERALE
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres de l’Association. Elle élit parmi ses membres un Conseil d’administration (CA) pour une durée de 3 ans, renouvelable par tiers.
L’Assemblée Générale se réunit une fois l’an et chaque fois qu’elle est convoquée par son CA. Les convocations sont envoyées aux membres au minimum quinze jours avant la date de réunion de l’Assemblée Générale. Son ordre du jour est fixé par le CA.
Elle entend les différents rapports inscrits à l’ordre du jour.
Elle prend connaissance du rapport du Trésorier et délibère sur les comptes de l’exercice passé.
En outre, elle délibère sur toute question portée à l’ordre du jour à la demande de tout membre ou de toute personne ayant saisi d’un problème l’un des membres du CA au moins dix jours à l’avance.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés à jour de cotisation.
Article 6 : ADMINISTRATION
L’Association est administrée par le Conseil d’administration. Le CA comprend 10 membres élus pour une durée de 3 ans. Une représentation équilibrée au plan géographique et statutaire sera, dans la mesure du possible, recherchée.
Le CA élit pour une durée de trois ans un Président qui constitue, à partir des membres élus, un Bureau comprenant un Secrétaire Général et un Trésorier. Le fonctionnement du Bureau est précisé dans le Règlement Intérieur.
Le Coordonnateur National du DES de Médecine Nucléaire, s’il n’est pas élu comme membre du CA, participe de droit à chacune des réunions du CA avec voix délibérative.
Article 7 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’administration peut demander à toute personne qu’il estime concernée par les sujets portés à l’ordre du jour de la séance, d’assister avec voix consultative à ses réunions.
Article 8 : REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement du Conseil d’administration et du Bureau. Il doit être soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Article 9 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
L’Assemblée Générale Extraordinaire est composée de tous les membres de l’Association. Elle délibère des modifications statutaires et de la dissolution de l’Association. Elle statue à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Le Secrétaire Général, Pr Florence Le Jeune Le Président, Pr Damien Huglo
Collège National des Enseignants de Biophysique et Médecine Nucléaire
Appel à cotisation 2024
Cher(e) collègue, che(è)r(e) ami(e),
En vous acquittant de votre cotisation annuelle 2024 de 50 euros (PU-PH), de 10 euros pour les membres émérites ou de 30 euros pour les autres, vous apportez une aide indispensable aux différentes actions menées pour l’enseignement initial et la formation dans notre discipline (Site Web, suivi des actions de la Coordination Nationale des Collèges des Enseignants en Médecine CNCEM, livres en collaboration avec le CERF, efforts en faveur de la présence de la médecine nucléaire dans les épreuves des ECNi et EDN, mise en œuvre des réformes des études médicales, représentation au CNP de Médecine Nucléaire, dans les instances européennes…).
Le paiement de cette cotisation vous permettra de bénéficier d’un tarif réduit (20 euros au lieu de 200) pour l’obtention d’un agrément (IRB) pour les travaux de recherche rétrospectifs ne nécessitant pas de CPP (mémoires ou thèses d’internes par exemple), après sollicitation du Comité d’Ethique de Médecine Nucléaire (CEMEN) : https://cnebmn.org/index.php/cemen
Au-delà de votre cotisation, votre implication est nécessaire. Manifestez-vous auprès du CA si vous souhaitez prendre quelques responsabilités dans le collège. Nous nous efforçons de maintenir une communication avec vous via des courriers et le site du collège, mais le mieux reste de participer aux différentes rencontres : Assemblée Générale annuelle de printemps, séminaires pédagogiques…
Nous vous prions de croire à notre dévouement et à celui de tout le CA du CNEBMN.
Damien Huglo, Président du CNEBMN
Florence Lejeune, Secrétaire
Pierre Payoux, Trésorier
Demande de Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche
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